Les systèmes d’origine restent en place
TCH relie les données de la douane, de l’ERP et du TMS qui décrivent une même opération. Rien n’est ressaisi, rien n’est remplacé.
Un même pilotage, de l’entité au groupe.
Souveraineté Sécurité Traçabilité
Découvrir la plateformeLes flux, les contrôles exécutés, les écarts et les décisions, du groupe jusqu’à la déclaration.
18 462 déclarations dans la population affichée.
| Mois | Importationsdéclarations | Exportationsdéclarations | Valeur en douaneEUR |
|---|---|---|---|
| 1 350 | 980 | 164 M € | |
| 1 410 | 1 010 | 171 M € | |
| 1 470 | 1 040 | 177 M € |
TCH relie les données de la douane, de l’ERP et du TMS qui décrivent une même opération. Rien n’est ressaisi, rien n’est remplacé.
La cohérence et la complétude d’abord, puis le classement tarifaire, le contrôle des exportations et le criblage des sanctions, dans le périmètre convenu.
Chaque résultat conserve ses données sources, sa règle et ses limites. Une personne habilitée l’examine et décide.
Défense, pharmacie, automobile, négoce : les obligations diffèrent, et les contrôles définis avec vous aussi.
Classement militaire et double usage des pièces et des ensembles, licences suivies par programme, examen de l’utilisateur et de l’utilisation finale, criblage des partenaires et des intermédiaires, et le dossier qui montre qui a validé quoi, et quand.
Biens à double usage mêlés aux pièces civiles, origine préférentielle sur plusieurs rangs de fournisseurs, classement des ensembles et des rechanges, et licences d’exportation liées aux programmes et aux destinations.
Origine préférentielle calculée sur des rangs de fournisseurs profonds, exposition MACF des intrants acier et aluminium, classement des pièces et des kits, et cohérence entre commandes, expéditions et déclarations.
Classement des principes actifs et des formulations, contrôles sur les précurseurs et le double usage, criblage des tiers, et documents qui suivent chaque lot de la commande à la déclaration.
Contrôle des exportations sur les composants et les équipements, origine et valeur chez les sous-traitants, criblage des distributeurs et des utilisateurs finaux, et un classement cohérent d’un catalogue à l’autre.
Classement et valeur des équipements, MACF sur les biens à forte teneur en acier, sanctions sur le pétrole, le gaz et les services associés, et colis de projet documentés de bout en bout.
Criblage des contreparties, des navires et des ports, origine et preuves préférentielles sur le vrac, diligence déforestation sur les matières agricoles, et valeur cohérente avec les contrats.
Diligence sur le cacao, le café, le soja, le bois et le caoutchouc, origine préférentielle des produits finis, classement des mélanges et des assortiments, et documents conservés par lot.
Les administrations douanières rapprocheront davantage de données pour contrôler une même opération. Une entreprise qui ne voit que ses propres déclarations en saura moins sur ses opérations que son régulateur.
« Au cœur de la réforme se trouve le passage d’un système reposant sur la déclaration à un système fondé sur les données. »
Les données de chaque client sont isolées par organisation et par entité. Une base dédiée peut être retenue. Cible d’hébergement OVHcloud en France, après qualification de l’environnement. Architecture et engagements sont communiqués sous NDA.
Nous travaillons avec les fonctions douane et les équipes de conformité des groupes industriels européens. Indiquez-nous les sources disponibles et les contrôles concernés. Aucun document sensible n’est nécessaire à ce stade.